Mentions légales


Conformément aux dispositions des articles 6-III de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, asdvo.org vous informe des mentions légales suivantes :

Propriétaire du site


Association de soins à domicile du Val d’Orge (ASDVO)

4 avenue du Général de Gaulle
91290 ARPAJON

Tél : 01 64 90 65 11
Fax. : 01 69 26 93 22
Mail : asdvo[arobase]wanadoo.fr
Siret : 349 788 513 00027

Webdesign et développement


Webdesign

Idées Fraîches
2-4, rue Jules Lemoine
91290 ARPAJON
France
Tél : 09 51 22 83 00

Développement

Grenet Fabien
23, rue des Grouaisons – Bâtiment 9
91290 ARPAJON
France
Tél : 06 25 87 03 15

Hébergeur


Amen

Société par actions simplifiées (SAS) au capital social de 37 000 €, dont le siège social est établi à :

Amen SAS
12-14, Rond Point des Champs Elysées
75008 PARIS
France

Déclaration à la CNIL


Depuis 2006, les sites internet n’ont plus besoin d’être déclarés en tant que tel à la CNIL.

Les traitements de données personnelles ou nominatives collectées sur ce site par le biais de formulaires en ligne : nom, prénom, adresse, numéro de téléphone, adresse électronique font l’objet d’une dérogation définie dans la « Délibération n°2006-138 du 09/05/2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe ».

Ce site ne dispose donc pas de numéro de déclaration CNIL.

Propriété intellectuelle


Le contenu (textes, logo, illustrations, images, vidéos et sons) dont le site asdvo.org est composé, est la propriété exclusive de l’ASDVO, propriétaire de asdvo.org.

Le logiciel, l’architecture, la structure technique et les codes sources (PHP, HTML, Javascript, CSS), ayant permis la création du site asdvo.org, sont la propriété exclusive de l’ASDVO.

Toute représentation totale ou partielle du site asdvo.org et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans l’autorisation préalable expresse de l’ASDVO est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :

  • La citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s’appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une oeuvre dérivée, et donc soumise à l’accord préalable de l’auteur ou de l’ayant droit.
  • La création d’un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadres (ou frames), appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l’URL http://asdvo.org.

Dans les autres cas :

  • Si vous souhaitez afficher le logo de asdvo.org.
  • Si le contenu du site asdvo.org doit s’intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (ou frames).
  • Si l’accès aux pages contenant le lien vers le site asdvo.org n’est pas gratuit.

Vous devez impérativement demander l’autorisation expresse de l’ASDVO, propriétaire du site asdvo.org.

[URGENT]
Vous êtes un professionnel de la carrosserie, peinture, industriel... ou un particulier ?

Vous avez en stock des lunettes de protection, des surblouses jetables ou charlottes ? Nous vous remercions de les donner aux soignants qui sont au contact des personnes malades et qui en manque.
Remplissez ce formulaire afin que nous puissions vous contacter et les collecter.

MERCI
On compte sur vous !

Le Service de soin à domicile du Val d’Orge (ASDVO) couvre le territoire de l'Arpajonnais.

Nom et Prénom (obligatoire)

Adresse (obligatoire)

Numéro de téléphone (obligatoire)

Mail (obligatoire)